Textes officiels

 
Références essentielles
Lien Bulletin officiel de l'éducation nationale
Lien Eduscol et ministère



Tout professeur d’école a un certain nombre de documents obligatoires à fournir lors d’une inspection et surtout à mettre en place pour le quotidien de la classe. Parmi ceux-ci se trouvent des documents dits officiels ou plus exactement produits, diffusés par l’Institution. Ces documents sont extrêmement importants car ils indiquent ce que l’Institution attend d’un PE, les projets qui sont reconnus au niveau national, les associations qui sont agrées par le ministère……on y trouve également la note de rentrée de l’année scolaire à venir ainsi que les textes que tout PE doit connaître pour Agir en fonctionnaire de l’Etat de manière Ethique et Responsable (première compétence du référentiel de compétences du PE).

La plupart de ces documents sont regroupés dans le Bulletin officiel qui paraît chaque semaine, , auquel l’école peut s’abonner afin de conserver la version papier ou qui est consultable en ligne et évite ainsi d’abattre trop d’arbres.

Ces documents officiels BO, circulaires, décrets ne sont pas forcément la lecture que l’on se plait à lire lorsque la journée est terminée et pourtant leur connaissance est indispensable.

Péda Coach se propose donc de mettre à votre disposition les BO, circulaires et décrets ayant cours actuellement. Nous ne chercherons pas l’exhaustivité mais bien plutôt la précision, l’information permettant de répondre à l’exercice du métier en respectant les devoirs qui sont les nôtres.

Afin de vous aider à prendre connaissance de ces textes (anciens, récents voire nouveaux), nous vous proposons une fiche de lecture qui accompagnera ces textes, soulignera leur impact dans le quotidien de la classe ou encore la démarche à entreprendre en vue d’une évolution de carrière(Cette dernière rubrique sera bientôt disponible)

 


REFERENCES ESSENTIELLES

Loi du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République

Programmes:
Elémentaire:              
                 Cycle 2 BOEN spécial n°11 du 26 novembre 2015 + modifications BO n°30 du 26/07/2018
                 Cycle 3 BOEN spécial n°11 du 26 novembre 2015 + modifications BO n°30 du 26/07/2018
Maternelle :
BOEN spécial n°2 du 26 mars 2015.

Socle commun : BOEN n°17 du 24 avril 2015 - encart

L'enseignement moral et civique: BO spécial du 25 juin 2015 + Annexe BO n°30 du 26 juillet 2018

  

 

Organisation
- Décret  -  BOEN n°32 du 5/09/2013 : Organisation des cycles à l'école primaire

BOEN n°32 du 5/09/2013: les conseils école/collège
BOEN n°42 du 13/11/2014: Instances pédagogiques dans les écoles et les collèges (adaptation conseil de cycle 3 à nouvelle organisation des cycles)

Sorties scolaires et gratuité
BOEN spécial de 2005 consacré aux classes de découvertes (aspects pédagogiques et pratiques)
BOEN 7 hors-série du 23 septembre 1999 spécial sur les sorties scolaires.

- BOEN n°29 du 18 juillet 2013 - simplification des formalités administratives: transport et encadrement des élèves dans le cadre de sorties et voyages scolaires.

 BOEN n° 32 du 28 août 2008 sur les pratiques commerciales à l’école :

Le handicap
- la loi du 11 février 2005 sur le handicap
- Code de l'éducation : Dispositions particulières aux enfants et adolescents handicapés :
articles D112-1 à D 112-3 ; Organisation de la scolarité : articles D 351-3 à D 351-32
- Scolarisation des élèves handicapés à l'école primaire : actualisation de l'organisation des classes pour l'inclusion scolaire :
Circulaire n° 2009-087 du 17 juillet 2009 (BOEN n°31 du 27/08/2009)
- Mise en oeuvre et suivi du projet personnalisé de scolarisation :
Circulaire n°2006-126 du 17 août 2006 (BOEN n°32 du 7/09/06)
- Dispositions diverses: BO n°47 du 18 décembre 2014
- Projet prsonnalisé de scolarisation: BO n°8 du 19 février 2015
- Guide des besoin de compensation en matière de scolarisation (GEVA-sco): BO n°8 du 19 février 2015

- Mise en oeuvre du parcours de formation du jeune sourd: BO n°8 du 23 février 2017
- Missions et activités des personnels chargés de l'accompagnement des élèves en situation de handicap. BO n°18 du 4 mai 2017

Surveillance sécurité sûreté
- Le décret N° 90-788 du 6 septembre 1990 : « la surveillance des élèves ….
- Article L.911-4 du code de l’éducation : « En cas d’accident subi par un élève,….
- La
brochure "Jeux dangereux et pratiques violentes" à destination des enseignants


- BO n° 44 du 28 novembre 2013: prévention et traitement de la cyberviolence entre élèves

- L’obligation de surveillance : circulaire n°97-178 du 18 septembre 1997

-BO n°28 du 10 juillet 2014: surveillance des élèves (modifications)

- EPS: enseignement de la natation BOn°34 du 12 octobre 2017
            encadrement des activités physiques et sportives BO n°34 du 12 octobre 2017      

Adaptation et intégration scolaires - PPRE - élèves en difficulté
- PPRE Circulaire 2006-138 du 25-8-2006
- RASED: fonctionnement et missions des personnels. BOEN n°31 du 28/08/2014

- SEGPA: volume horaire des enseignements BOEN n°40 du 29 octobre 2015
                 texte général BOEN n°40 du 29 octobre 2015
- EREA (Etablissements Régionaux d'Enseignement Adapté).
BOEN n°17 du 27 avril 2017

Parents, autorité parentale, élections des représentants, conseil d'école
Décret n° 2006-935 du 28 juillet 2006 : Parents d'élèves, associations de parents d'élèves et représentants des parents d'élèves.

-
Circulaire n° 2006-137 du 25 août 2006 : Le rôle et la place des parents d'élève(s).

-
Décret n° 2006-1104 du 1er septembre 2006 : Contrat de responsabilité parentale.

-
Code de l’éducation : articles D321-1 à D321-17 et D411-1 à D411-4 et R.421-30 Modalités,organisation et déroulement des élections.

- Circulaire n° 2000-082 du 9 juin 2000 : Conseil d'école.

- BOEN N°44 du 28 novembre 2013: conseil d'école - composition et attributions: modifications

- BOEN N° 23 du 15/06/2000 : Modalités d'élection des représentants des parents d'élèves au conseil d'école.
-
Arrêté du 13 mai 1985 : Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires

- BOEN n°32 du 5 sept 2013: les conseils école-collège

Laïcité
- La loi n° 2010-1192 du 11 octobre 2010 interdisant la dissimulation du visage dans l'espace public :

- La
loi n° 2004-228 du 15 mars 2004 encadrant, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics :
- Les
dispositions du Code de l’éducation

- BOEN n°33 du 12 septembre 2013 : La charte de la laïcité à l'Ecole.

Maltraitance
Circulaire n° 97-119 du 15 mai 1997 : prévention des mauvais traitements à l’égard des élèves.
-
Loi n° 2007-293 du 5 mars 2007 réformant la protection de l'enfance :

- Ministère des affaires sociales et de la santé :
Guide pratique protection de l’enfance.

L'évaluation à l'école primaire 
Circulaire IV-69-1 du 6/01/1969, relative aux premiers éléments relatifs aux compositions. Notes et classements
- Circulaire 2008-155 du 24/11/2008, relative au livret scolaire
- Circulaire 2010-087 du 18/06/2010, relative à la mise en oeuvre du livret personnel de compétences (LPC)
- Note de service du 24/09/2012, relative à la simplification pour l'année 2012/2013 du LPC
-
Évaluation des acquis scolaires des élèves et livret scolaire : décret n° 2015-1929 du 31-12-2015 - BO n°3 du 21 janvier 2016
-
Modèle national de la synthèse des acquis scolaires de l'élève à l'issue de la dernière année de scolarité à l'école maternelle BOEN n°3 du 21 janvier 2016
-
Contenu du livret scolaire de l'école élémentaire et du collège  BOEN n°3 du 21 janvier 2016

Le métier

- Arrêté du 1er juillet 2013 définissant le référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de l'éducation.


- Circulaire sur le travail à temps partiel des personnels enseignants exerçant dans les écoles. BOEN n°32 du 4 septembre 2014.


- Décharges de service des directeurs d'école. BOEN n°32 du 4 septembre 2014


- Le métier de directeur d'école: BOEN spécial n°7 du 11 décembre 2014
- Les modalités d'évaluation du stage et de la titularisation des personnels enseignant et d'éducation de l'enseignement public: BOEN n°13 du 26 mars 2015
- Les missions des conseillers pédagogiques du premier degré: BOEN n°30 du 23 juillet 2015
- La mobilité des enseignants du premier degré. BOEN spécial n°2 du 9 novembre 2017

 


 

B.O. de l'Education Nationale

  BO n°22 du 29 mai 2019 maternelle: école du langage  -  découvrir les nombres et leurs utilisations  - langues vivantes
Cycles 2, 3 et 4: attendus de fin d'années et repères annuels de progression
  BO n°30 du 26 juillet 2018 Modification de programmes d'enseignement, cycle 2, cycle 3 et cycle 4.
Programme d'enseignement moral et civique
Calendrier scolaire 2019-2020
  BO n°28 du 12 juillet 2018 Représentants des parents d'élèves: Election aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des établissements publics d'enseignement - années 2018/2019
  BO spécial n°3 26/04/18 Quatre priorités pour favoriser la maîtrise de fondamentaux : lecture; grammaire-vocabulaire; calcul; résolution de problèmes
  BO n°8 du 22/02/2018 Dispositions relatives au redoublement
  BO spécial n°2 du 9/11/2017 Mobilité des enseignants du premier degré (règles du mouvement des personnels)
  BO n°34 du 12 octobre 2017 Agrément des intervenants extérieurs aux activités physiques et sportives.
Encadrement des activités physiques et sportives.
Enseignement de la natation.
  BO n°24 du 6 juillet 2017 Education artistique et culturelle: développement d'une politique ambitieuse en matière d'éducation artistique et culturelle, dans tous lestemps de la vie des enfants et des adolescents.
  BO n°18 du 4 mai 2017 Missions et activités des personnels chargés de l'accompagnement des élèves en situation de handicap
  BO n°15 du 13 avril 2017 De "Base élèves premier degré" à Outil numérique pour la direction d'école: Onde"
Renforcement des mesures de sécurité et de gestion de crise
  BO n°10 du 9 mars 2017 Circulaire de rentrée 2017
  BO n°8 du 23 février 2017 Mise en place du parcours de formation du jeune sourd
  BO n°40 du 10 nov 2016 Organisation du temps scolaire dans le 1er degré, encadrement des activités périscolaires et nouvelles actions des groupes d'appui départementaux
  BO n°38 du 20 octobre 2016 Education à la sécurité routière du cycle 1 au cycle 3: (Attestation de Première Education à la Route -APER)
  BO n°30 du 25 août 2016 Parcours de formation des élèves en situation de handicap 
Education à la santé  
Education à la sécurité
  BO n°24 du 16 juin 2016 Modification terminologique PAP et PPRE
  BO n°5 du 4 février 2016 Mise en place du parcours éducatif de santé pour tous les élèves
  BO n°3 du 21 janvier 2016 Évaluation des acquis scolaires des élèves et livret scolaire, à l'école et au collège
Modèle national de la synthèse des acquis scolaires de l'élève à l'issue de la dernière année de scolarité à l'école maternelle
Contenu du livret scolaire de l'école élémentaire et du collège
  BO spécial n°11 du 26 nov 2015 Cycle 2 
Cycle3
  BO n°44 du 26 nov 2015 Horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires
Plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs
Mesures de sécurité après attentats du 13 novembre
  BO n°42 du 12 nov 2015 Santé des élèves: périodicité et contenu des visites médicales
Politique éducative sociale et de santé en faveur des élèves
  BO n°40 du 29 oct 2015 SEGPA: texte général
SEGPA: volume horaire des enseignements
  BO n°35 du 24 sept 2015 Cycles d'enseignement à l'école primaire et au collège: modification du calendrier 
Actions éducatives: convention cadre (USEP; UNSS; FFEC) 
Partenariat renforcé entre l'autorité judiciaire et les services du ministère chargé de l'éducation natinale
  BO n°30 du 23 juillet 2015 Attestation scolaire "savoir nager"    
Missions des conseillers pédagogiques
  BO n°28 du 9 juillet 2015 Parcours d'éducation artistique et culturelle
  BO spécial du 25 juin 2015 L'enseignement moral et civique
  BO n°17 du 23 avril 2015 Encart: socle commun de connaissances de compétences et de culture   
  BO n° 13 du 26 mars 2015 Modalités d'évaluation du stage et de titularisation des personnels enseignants de l'enseignement public
  BO spécial du 26 mars 2015  Programmes de l'école maternelle
   BO n°8 du 19 février 2015  Handicap: projet personnalisé de scolarisation 
 Handicap: Guide d'évaluation des besoins de compensation
 
 BO n°5 du 29 janvier 2015
Plan d'accompagnement personnalisé (pour EBEP)
 
 BO n°4 du 22 janvier 2015
Mise en oeuvre de la politique éducative en faveur de l'égalité des filles et des garçons à l'école
 
 BO n°1 du 1er janvier 2015
Circulaire sur l'absentéisme scolaire
Promotion et généralisation des projets éducatifs territoriaux
 
 BO n°47 du 18 décembre 2014
Scolarisation des élèves en situation de handicap: dispositions diverses
 
 BO n°44 du 27 novembre 2014
Prévention de l'absentéisme
Suivi et accompagnement pédagogique des élèves
 
 BO n°42 du 13 novembre 2014
Organisation: instances pédagogiques dans les écoles et les collèges
 
 BO n°32 du 4 septembre 2014
Décharges de service des directeurs d'école
Travail à temps partiel des enseignants du premier degré exerçant dans les écoles
 
 BO n°31 du 28 août 2014
RASED: fonctionnement et missions des personnels
Propriété intellectuelle: mise en oeuvre du contrat concernant la photocopie d'oeuvres protégées

 BO n°28 du 10 juillet 2014
Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires.

 BO n°28 du 10 juillet 2014
Surveillance des élèves (modification)

 BO n°25 du 19 juin 2014
 Recommandations pour la mise en oeuvre des programmes

 BO n°23 du 5 juin 2014
 Circulaire sur la refondation de l'éducation prioritaire

 BO n°41 du 7 nov 2013
 Pacte pour la réussite éducative

 BO n°38 du 17 oct 2013
 Relations école - parents. Renforcer la coopération entre les parents et l'école dans les territoires
BO n°33 du 12 sept 2013 La charte de la laïcité à l'école
BO n°32 du 5 sept 2013 Les cycles d'enseignement: organisation et échéancier d'application
BO n°32 du 5 sept 2013 Conseil école-collège: composition et modalités de fonctionnement
BO n°31 du  29 août 2013 Développement durable. Instructions pédagogiques. Démarche globale de développement durable dans les écoles et les établissements scolaires (E3D). Référentiel de mise en oeuvre et de labellisation. Liste de ressources.
BO n°30 du 25 juillet 2013 Réferntiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de l'éducation.  
BO n° 29 du 18 juillet 2013 Simplification administrative: transport et encadrement des élèves dans le cadre de sorties et voyages scolaires.  
BO n°19 du 9 mai 2013 Le parcours d'éducation artistique et culturelle
BO n°11 du 14 mars 2013 Agrément pour le partenariat avec des associations
Temps de travail partiel et son organisation avec les nouveaux ryhmes scolaires 
BO hs n°2 du 28 février 2013

Publication d'un numéro spécial du Bulletin officiel rassemblant les textes organisant les emplois d'avenir professeur

lien BO hs n°9 du 10 décembre 2012 Modalité du CRPE
BO n°25 du 19 juin 2008 L'accompagnement éducatif

 lien




Eduscol - ministère de l'éducation nationale

Programmes Circonscription de Toul (IA54) - Aide à l'appropriation des programmes
maternelle
Suivi et évaluation en maternelle                                         
maternelle
Ressources pour évaluer en maternelle                                                    
Programmes
Ressources pour la mise en oeuvre des nouveaux programmes                                                         
maternelle
Scolarisation des enfants de moins de 3 ans.                                                          
ressources CANOPE
Nouveau portail "Les valeurs de la République"                                                          
Ecole
Agir contre le harcèlement à l'école                                                              
Handicap
L'école inclusive: une dynamique qui s'amplifie                                                                         
Ecole      
11 mesures pour une grande mobilisationde l'Ecole pour les valeurs de la République                                                                                 
Ecole-collège      
Des ressources pour  la mise en oeuvre du conseil école-collège                                                                                  
Direction d'école         Les missions                                                                                        
Enseignement Ressources pour scolariser des élèves handicapés
Enseignement Deux polices de caractères cursives pour l'enseignement de l'écriture mises à disposition par le ministère
Enseignement Guide "Agir sur le climat scolaire à l'école primaire"
   Réussite éducative
 Les thématiques de la réussite éducative


Resources pour faire la classe

Mémoire et histoire esclavage

Resources pour faire la classe

Sélection pour une première culture littéraire à l'école maternelle

Resources pour faire la classe

Le langage à l'école maternelle

Resources pour faire la classe

Le nombre au cycle 2

lien

Ressources pour faire la classe

Lire au CP

lien

Ressources pour faire la classe

Le vocabulaire à l'école maternelle

lien

Resources pour faire la classe

La culture littéraire à l'école

Ressource pour faire la classe Le nombre au cycle 3


B2i école Documents d'appui
lien Compétence n°1 

Le langage à l'école maternelle Mai 2011

lien Compétence n°1
 Apprendre à parler
lien Compétence n°1
 Lire au CP
lien Compétence n°1

Vocabulaire

lien Compétence n°1
Orthographe
lien Compétence n°1
Littérature
lien Compétence n°2
La pratique d'une langue vivante étrangère
lien Compétence n°3a
Les principaux éléments de mathématiques
lien Compétence n°3b
La culture scientifique et technologique
lien Compétence n°4
La maîtrise des techniques usuelles de l'information et de la communication
lien Compétence n°5 Ressources pour l'enseignement de l'histoire
lien Compétence n°5 Education musicale
lien Compétence n°5 Ressources pour l'histoire des arts
lien Compétence n°6 Les compétences sociales et civiques
lien Compétence n°7 L'autonomie et l'initiative - EPS
lien